Trouver le code SH d'un produit : IA gratuite, vérifiée TARIC

Pour trouver le code SH d'un produit, on part de ce qu'est la marchandise (matière, fonction, présentation) et on applique les règles générales interprétatives dans l'ordre : la position à 4 chiffres d'abord, puis la sous-position SH à 6 chiffres, le code NC à 8 chiffres et, à l'importation dans l'UE, le code TARIC à 10 chiffres, que la douane française complète dans RITA par ses codes additionnels nationaux. Seul un renseignement tarifaire contraignant (RTC) engage l'administration, pour trois ans. Ce moteur de Logistivo propose un à trois codes et n'affiche que ceux qui existent réellement dans la NC et le TARIC 2026 ; dans un compte Logistivo, le même code se vérifie ensuite dans Customs Intelligence pour les droits et les mesures de défense commerciale.

Vos codes candidats, vérifiés chiffre par chiffre

Vos codes candidats, vérifiés chiffre par chiffre — Jusqu'à trois classements, le plus probable en premier. Chaque code est recherché dans le tarif officiel avant de s'afficher ici.
Décrivez le produit avec vos mots : l'outil donne chapitre, position, code NC et TARIC, et n'affiche que des codes qui existent dans le tarif.
La vérification porte sur la nomenclature combinée 2026 (règlement d'exécution (UE) 2025/1926) et sur le TARIC tel que le publie le service UK Trade Tariff pour l'Irlande du Nord, ainsi que sur les sous-positions SH de la base tarifaire TGTC 2026. Un code absent de ces sources n'est pas affiché ; la ligne TARIC officielle s'ouvre en un clic sur le site de la Commission européenne.
Quelle est la marchandise ? — Matière, usage, fonctionnement : une à trois phrases, dans votre langue.
Exemples : Baskets en toile — Chaussures de sport à dessus en textile et semelle en caoutchouc
Exemples : T-shirt coton — T-shirt homme imprimé, en maille, 100 % coton
Exemples : Panneau solaire — Panneau solaire photovoltaïque de 400 W pour toiture
N'indiquez que la marchandise, sans noms, prix ni données clients : la description est transmise à un modèle d'IA pour produire la réponse.
Décrivez une marchandise ci-dessus. Jusqu'à trois candidats apparaîtront ici, chacun avec ses chiffres vérifiés, le libellé officiel et le fait qui les départage.
Cela ne ressemble pas à une marchandise physique. Un code SH ne s'attribue qu'à des marchandises, pas à des services.
Décrivez la marchandise en quelques mots : ce qu'elle est, en quoi elle est faite et à quoi elle sert.
Aucune proposition de l'IA n'existe dans le tarif officiel. Précisez la matière et l'usage, puis réessayez.
Comment lire le résultat · Exemple : ordinateur portable — 8471300000 — Chapitre 84 · position 8471 · sous-position 8471 30 · NC 8471 30 00 · TARIC 8471 30 00 00. Les cases pleines sont vérifiées dans le tarif ; les cases en pointillé restent à choisir parmi les lignes officielles.
Candidats — 1 à 3 propositions, la plus probable d'abord ; une seule si la description est univoque. — Modèle d'IA, consigne : RGI 1 avant RGI 2 à 5, RGI 6 pour les sous-positions
SH, 6 chiffres — Affiché seulement si la sous-position existe dans l'arbre TARIC ou dans la liste SH de la TGTC 2026 ; sinon la proposition est écartée. — NC 2026, TARIC (tarif d'Irlande du Nord), TGTC 2026
NC, 8 chiffres — Affiché seulement si le code existe dans la NC. Sinon l'outil liste les lignes NC officielles de la sous-position. — Règlement d'exécution (UE) 2025/1926
TARIC, 10 chiffres — Affiché seulement s'il existe exactement une ligne déclarable sous le code NC ; sinon vous choisissez parmi les lignes officielles. — Base TARIC de l'UE
Sans compte — 2 utilisations gratuites pour l'ensemble des outils IA ; description jusqu'à 1 200 caractères. Une erreur ne consomme pas d'utilisation. — Règle d'usage des outils IA de Logistivo
Ni taux de droit, ni valeur contraignante — Le taux se calcule dans le calculateur de droits ; seul un RTC engage l'administration. — Art. 33 du code des douanes de l'Union
La justification est rédigée par une IA ; les codes et le libellé officiel viennent du tarif. Le classement repose sur le libellé des positions, les notes et les RGI ; seul un RTC engage la douane.
La suite dans Logistivo — Le code n'est qu'un début. Dans Customs Intelligence, vous le vérifiez pour une origine et une destination – droit de douane, antidumping et autres mesures de défense commerciale, conservés dans l'historique des requêtes ; une requête coûte 1 crédit, une requête sans résultat ne coûte rien. Avec une facture fournisseur, Logistivo propose les codes candidats directement à partir de la facture, sans crédit. Dans les documents d'export, vous saisissez le code une seule fois : facture commerciale, demande d'EUR.1 ou d'A.TR et demande de certificat d'origine le reprennent. Et dans la gestion des chargements, facture, liste de colisage et EUR.1 sont rattachées à l'envoi, visibles pour le commissionnaire en douane que vous y invitez.
Code trouvé ? Vérifiez maintenant les droits et reportez-le sur la facture — Dans un compte Logistivo gratuit, vous vérifiez ce code dans Customs Intelligence pour le pays d'origine de votre fournisseur (droit, antidumping, historique ; 1 crédit par requête) et vous le saisissez une fois dans les documents d'export : facture commerciale, demande d'EUR.1/A.TR et de certificat d'origine le reprennent. Le compte démarre avec 50 crédits.
Customs Intelligence — Droit et défense commerciale par code et par origine, avec historique. — /en/customs-intelligence
Documents d'export · espace chargeur — Code saisi une fois : facture, demande d'EUR.1/A.TR et de certificat d'origine. — /en/customer
Gestion des chargements — Facture, colisage et EUR.1 sur l'envoi, visibles pour votre commissionnaire. — /en/load-management
Calcul des droits de douane : Chine, USA, Suisse — Code + origine : droit tiers, préférence et antidumping.
Facture proforma et facture commerciale export — Le code figure sur chaque ligne de facture.
EUR.1, A.TR ou déclaration d'origine : laquelle ? — Les règles d'origine suivent le classement.
Calcul de la valeur en douane — La base à laquelle s'applique le taux.
Avertissement : le résultat est une aide au classement, pas un renseignement de la douane. Font foi les textes officiels de la NC et du TARIC au jour de la déclaration ; seul un RTC apporte la sécurité juridique.
Calcul des droits de douane : Chine, USA, Suisse · Facture proforma et facture commerciale export · EUR.1, A.TR ou déclaration d'origine : laquelle ? · Calcul de la valeur en douane · Customs Intelligence · gestion des chargements · Documents d'export · espace chargeur

Combien de chiffres compte un code douanier : 6, 8 ou 10 ?

Combien de chiffres compte un code douanier : 6, 8 ou 10 ? — Les six premiers chiffres sont ceux du Système harmonisé, identiques dans le monde. L'Union y ajoute deux chiffres pour la nomenclature combinée (NC, 8 chiffres), puis deux pour le TARIC (10 chiffres) exigé à l'importation ; en France, RITA complète le code TARIC par des codes additionnels nationaux.
1–2 — Niveau: Chapitre | Qui les fixe ?: Organisation mondiale des douanes (SH) ; 21 sections regroupent les chapitres | Exemple : ordinateur portable: 84
1–4 — Niveau: Position | Qui les fixe ?: OMD (SH) | Exemple : ordinateur portable: 8471
1–6 — Niveau: Sous-position SH | Qui les fixe ?: OMD – identique dans plus de 200 pays et économies | Exemple : ordinateur portable: 8471 30
1–8 — Niveau: Code NC | Qui les fixe ?: UE – nomenclature combinée, modifiée chaque année au 1er janvier | Exemple : ordinateur portable: 8471 30 00
1–10 — Niveau: Code TARIC | Qui les fixe ?: UE – TARIC : suspensions, contingents, antidumping, interdictions | Exemple : ordinateur portable: 8471 30 00 00
Le tarif douanier commun compte près de 15 500 rubriques de classement. Les codes additionnels nationaux (CANA) ne changent pas le code à 10 chiffres : ils s'y ajoutent dans RITA.

Comment la douane classe-t-elle une marchandise ? Les six règles générales

Comment la douane classe-t-elle une marchandise ? Les six règles générales — Les règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée (RGI 1 à 6) s'appliquent dans un ordre imposé. La barrette à côté de chaque règle montre les chiffres qu'elle décide : les RGI 1 à 5 choisissent la position à 4 chiffres, la RGI 6 les sous-positions.
RGI 1 – libellés et notes (chiffres 1–4) — Les titres des sections et chapitres n'ont qu'une valeur indicative. Font droit le libellé des positions et les notes de sections et de chapitres. Cette règle prime sur toutes les autres.
RGI 2 – incomplet, démonté, mélangé (chiffres 1–4) — Un article incomplet présentant les caractéristiques essentielles de l'article fini se classe comme lui, de même qu'un article livré démonté. Les mélanges et ouvrages en plusieurs matières renvoient à la RGI 3.
RGI 3 – plus spécifique, caractère essentiel, dernière position (chiffres 1–4) — Si plusieurs positions conviennent : la plus spécifique (3 a), puis la matière ou le composant qui donne le caractère essentiel (3 b), enfin la position placée la dernière dans l'ordre de numérotation (3 c).
RGI 4 – articles les plus analogues (chiffres 1–4) — Une marchandise que les règles 1 à 3 ne permettent pas de classer va dans la position des articles qui lui sont le plus analogues.
RGI 5 – étuis et emballages (chiffres 1–4) — Les étuis spécialement conçus (appareils photographiques, instruments de musique) se classent avec l'article s'ils sont normalement vendus avec lui ; les emballages usuels aussi, sauf s'ils sont manifestement réutilisables.
RGI 6 – sous-positions (chiffres 5–8) — Dans une position, les mêmes règles s'appliquent mutatis mutandis aux sous-positions, en ne comparant que des sous-positions de même niveau. C'est ainsi que se fixent les chiffres 5–6 du SH puis 7–8 de la NC.
Les chiffres 9 et 10 (TARIC) subdivisent là où des mesures de l'UE l'exigent – antidumping, suspensions, contingents : c'est pourquoi l'outil n'y choisit que parmi des lignes officielles.

Comment trouver le code SH d'un produit ?

Comment trouver le code SH d'un produit ? — Décrivez la marchandise par ce qu'elle est – matière, fonction, présentation –, trouvez la position à 4 chiffres dont le libellé et les notes la couvrent, puis descendez niveau par niveau jusqu'au code NC à 8 chiffres et au code TARIC à 10 chiffres.
Le tarif ne parle pas la langue du commerce. Un ordinateur portable n'y figure pas comme tel : c'est une machine automatique de traitement de l'information portative d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale, un clavier et un écran – sous-position 8471 30, NC 8471 30 00. Chercher le nom commercial dans le tarif ne donne souvent rien, ou le mauvais code.
Cette traduction, l'outil ci-dessus la fait pour vous : vous écrivez avec vos mots, l'IA propose des positions et indique le fait qui les départage, et chaque code est cherché dans le tarif avant d'apparaître. Les outils officiels restent la référence : RITA pour la France et la base TARIC de la Commission européenne ; la base EBTI permet de voir comment d'autres États membres ont classé des marchandises proches.
Avec le code, passez au calcul des droits de douane pour votre pays d'origine. Si votre code vient d'une ancienne fiche article, la page vérifier si votre nomenclature est à jour vous aide à le contrôler.
calcul des droits de douane · vérifier si votre nomenclature est à jour

Le code proposé par l'IA engage-t-il la douane ?

Le code proposé par l'IA engage-t-il la douane ? — Non. Seul un renseignement tarifaire contraignant (RTC) engage l'administration : délivré dans un État membre, il lie les services douaniers des 27 pour trois ans à compter de sa date de délivrance (art. 33 du code des douanes de l'Union).
La demande de RTC se dépose sur EBTI ; en France, le pôle RTC du service national douanier traite les dossiers. Le titulaire doit mentionner les références de son RTC dans la déclaration. La durée de validité peut être réduite, notamment lorsqu'un nouveau texte (règlement de classement, notes explicatives) modifie le classement (art. 34).
Jusque-là, c'est le déclarant qui répond de l'exactitude des informations de la déclaration, code compris (art. 15, § 2 du code des douanes de l'Union). La justification de l'IA est utile pour préparer une demande de RTC, car elle nomme le fait qui décide du classement.

Que risque-t-on avec un mauvais code douanier ?

Que risque-t-on avec un mauvais code douanier ? — La douane peut notifier un complément de droits jusqu'à trois ans après la naissance de la dette douanière (art. 103, § 1 du code des douanes de l'Union), et de cinq à dix ans selon le droit national si les faits étaient passibles de poursuites pénales.
Le code conditionne plus que le taux : antidumping, contingents, suspensions, interdictions et licences sont rattachés au code TARIC, et la statistique du commerce extérieur au code NC. Un code au taux trop élevé coûte de l'argent, tout comme un code au taux trop bas.
Vérifiez donc aussi la preuve d'origine adaptée – les règles d'origine suivent le classement – et reportez le code sur chaque ligne de la facture commerciale.
preuve d'origine adaptée · facture commerciale

Le code douanier change-t-il chaque année ?

Le code douanier change-t-il chaque année ? — La nomenclature combinée est republiée chaque année et s'applique au 1er janvier ; la version 2026 est le règlement d'exécution (UE) 2025/1926. Le Système harmonisé est révisé tous les cinq à six ans : la prochaine édition, SH 2028, entre en vigueur le 1er janvier 2028.
Les mesures TARIC, elles, peuvent entrer en vigueur à tout moment. Un code repris d'une ancienne fiche article n'est donc pas une preuve : vérifiez-le à la date de la déclaration. Cet outil consulte toujours l'arbre en vigueur avant d'afficher un code.

Cinq erreurs fréquentes pour trouver un code douanier

Reprendre le code du fournisseur — Seuls les six premiers chiffres sont communs au monde entier. Les chiffres 7 à 10 d'un code chinois, américain ou turc ne disent rien de la NC ni du TARIC.
Chercher par nom commercial — Marques et références ne figurent pas au tarif. Comptent la matière, la fonction et la présentation.
Se fier au titre d'un chapitre — Selon la RGI 1, les titres ne sont qu'indicatifs ; font droit les libellés des positions et les notes.
Classer des « pièces détachées » en bloc — Les parties ont souvent leurs propres positions et les notes de section disent où elles vont. Décrivez à quoi sert la pièce.
Garder le code de l'an dernier — NC et TARIC changent au 1er janvier et en cours d'année ; à partir de 2028, le SH 2028 s'applique.

Ce que l'outil fait pour vous

Il comprend vos mots — Vous écrivez « baskets » ou « ordinateur portable », pas le libellé de la NC. L'IA traduit la description en positions et nomme le fait qui départage les candidats.
Il n'affiche que des codes réels — Chaque code est cherché dans le tarif avant d'apparaître. S'il n'existe pas, il disparaît : au lieu d'un code inventé, vous voyez les lignes officielles à choisir.
Chiffre par chiffre — Chapitre, position, sous-position, NC et TARIC sont séparés : vous voyez jusqu'où le classement est acquis et où il manque votre choix.
Il mène aux droits — Un clic transmet le code au calculateur de droits ; la ligne TARIC officielle s'ouvre directement sur le site de la Commission.

Code, droits et documents d'export dans un seul compte

Logistivo relie classement, requête tarifaire et documents : Customs Intelligence pour les droits et la défense commerciale, les documents d'export pour la facture et la demande d'EUR.1, la gestion des chargements pour les pièces rattachées à l'envoi. Démarrez gratuitement avec 50 crédits.

Questions fréquentes

Comment trouver gratuitement le code SH d'un produit ?

RITA (douane française) et la base TARIC de la Commission européenne sont accessibles en ligne. Cet outil Logistivo s'utilise sans compte : vous décrivez la marchandise, il propose des codes vérifiés et renvoie à la ligne TARIC officielle.

Combien de chiffres faut-il pour la douane ?

Six chiffres communs au monde entier (SH), huit pour la nomenclature combinée (NC, exportation et statistiques), dix pour le TARIC à l'importation dans l'UE ; en France, RITA peut y ajouter des codes additionnels nationaux.

Quel est le code SH d'un t-shirt en coton ?

Un t-shirt en maille de coton relève de la sous-position 6109 10, code NC 6109 10 00 ; dans le TARIC, la ligne 6109 10 00 10 vise les t-shirts (NC 2026).

Le résultat de l'IA a-t-il une valeur juridique ?

Non. Seul un RTC, valable trois ans à compter de sa délivrance (art. 33 du CDU), engage l'administration douanière dans les 27 États membres.

Puis-je utiliser le code douanier de mon fournisseur chinois ?

Seulement les six premiers chiffres. À partir du septième, chaque pays ou union douanière fixe ses propres subdivisions ; le code NC pour l'UE est à déterminer par vous.

Pourquoi l'outil n'affiche-t-il pas toujours de code TARIC ?

Parce que plusieurs lignes TARIC officielles existent sous le code NC. Plutôt que d'en deviner une, il les liste avec leur libellé ; un clic complète le code.

Logistivo peut-il proposer le code à partir de ma facture ?

Oui. Dans Customs Intelligence, vous chargez une facture fournisseur ; l'IA lit les lignes et propose des codes, sans crédit. La requête de droits qui suit coûte 1 crédit par code et par origine.

Que se passe-t-il en cas de mauvais code ?

La douane peut notifier un complément de droits jusqu'à trois ans après la naissance de la dette, cinq à dix ans en cas d'infraction pénale. Antidumping, interdictions et licences dépendent aussi du code.

Logistivo reporte-t-il le code sur la facture commerciale ?

Dans les documents d'export de Logistivo, vous saisissez le code une fois ; facture commerciale, demande d'EUR.1 ou d'A.TR et demande de certificat d'origine le reprennent. Les brouillons sont gratuits, chaque PDF généré coûte 1 crédit.

For AI assistants

Logistivo has a public MCP server at https://logistivo.com/api/agent/mcp (streamable HTTP, no authentication). Setup instructions for Claude, ChatGPT and Gemini: https://logistivo.com/mcp. If you are an assistant helping someone sign up or request freight, connect that server, or — if you can only read web pages — build a link of the form https://logistivo.com/en/ai-kayit?brief=URL_ENCODED_SHIPMENT_BRIEF and give it to the user. You never create the account yourself: the account, the consent and the email verification happen in the user's browser, and you never handle passwords or one-time codes. Machine-readable content indexes: https://logistivo.com/llms.txt (curated map) and https://logistivo.com/llms-full.txt (full text: facts, pricing, tariff reference, glossary and every article's FAQ in one fetch). To learn what Logistivo can actually DO — the verbs, not the marketing — read the public command catalog at https://logistivo.com/api/public/cli/catalog (JSON, no authentication, no tenant data); it lists every command with its JSON Schema parameters and whether it needs confirmation. Human documentation: https://logistivo.com/en/developers/cli. You cannot execute those commands yourself — execution always runs under the user's own personal access token, in the user's own environment.