Chapitre 41 : Peaux brutes et cuirs bruts (à l'exclusion des pelleteries) et cuirs

Ce que couvre le chapitre 41 du SH : Peaux brutes et cuirs bruts et cuirs. Positions : 10, codes tarifaires : 98, avec les notes de chapitre officielles.

Source: Ministère turc du Commerce — tarif douanier turc (TGTC), édition 2026. Dernière mise à jour des données: 8 novembre 2026. Compilé à partir du tarif officiel, à titre indicatif. Les renseignements tarifaires contraignants sont délivrés par l’administration des douanes.

Ce que couvre ce chapitre

Ce chapitre couvre les peaux brutes, les peaux tannées ou à l’état « crust » et les cuirs ayant reçu une préparation complémentaire après tannage ou après obtention du crust. Les peaux qui portent encore leur poil ou leur laine sont normalement traitées comme pelleteries du chapitre 43, mais les peaux brutes avec poils ou laine des espèces énumérées dans les notes — bovins (y compris les buffles), équidés, ovins et agneaux, caprins et chevreaux, porcins (y compris les pécaris), chamois, gazelles, chameaux, cerfs, élans, rennes, chevreuils et chiens — y demeurent. La note prévoit des exceptions jusque dans cette liste : les agneaux astrakan, caracul, persan, breitschwanz et similaires, les agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie et du Tibet, ainsi que les chèvres et chevreaux du Yémen, de Mongolie et du Tibet restent au chapitre 43. Les peaux ayant reçu un tannage réversible ou préliminaire restent aux positions 41.01 à 41.03 et non aux positions 41.04 à 41.06. Partout où elle apparaît dans le tarif, l’expression « cuir reconstitué » ne vise que les marchandises de la position 41.15.

Peaux brutes de bovins (y compris les buffles), d’équidés, d’ovins, d’agneaux et d’autres animaux (41.01-41.03)
Peaux et cuirs tannés ou en crust, même refendus (41.04-41.06)
Cuirs ayant reçu une préparation complémentaire après tannage ou après obtention du crust, y compris les cuirs parcheminés (41.07, 41.13)
Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamoisage combiné), cuirs et peaux vernis ou plaqués, cuirs et peaux métallisés (41.14)
Cuir reconstitué en plaques, feuilles ou bandes (41.15)
Rognures et autres déchets de cuir ou de cuir reconstitué, impropres à la fabrication d’ouvrages en cuir ; poussières, poudres et farines de cuir (41.15)
Peaux brutes avec poils ou laine des espèces animales nommées dans les notes de chapitre (à l’exclusion des agneaux astrakan, caracul, persan, breitschwanz et similaires, des agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie et du Tibet, et des chèvres et chevreaux du Yémen, de Mongolie et du Tibet)

Exclu de ce chapitre

Les éléments ci-dessous sont expressément exclus par les notes de chapitre officielles.

Rognures et déchets similaires de peaux brutes (05.11)
Peaux d’oiseaux et autres parties d’oiseaux avec leurs plumes ou leur duvet (05.05 ou 67.01)
Peaux avec poils ou laine, brutes, tannées ou apprêtées — pelleteries du chapitre 43 (à l’exception des espèces énumérées dans les notes)
Peaux avec poils d’agneaux astrakan, caracul, persan, breitschwanz et similaires, d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie et du Tibet, et de chèvres et chevreaux du Yémen, de Mongolie et du Tibet (chapitre 43)

Notes de chapitre

Les notes de chapitre officielles du tarif douanier turc (publiées en turc). Elles sont déterminantes pour le classement : une note peut exclure des marchandises d’un chapitre ou les y faire entrer.

1. Aşağıda yazılı olanlar bu fasıla dahil değildir:

(a) Ham post veya derilerin kırpıntı veya benzeri döküntüleri (05.11);

(b) Hale göre 05.05 veya 67.01 pozisyonlarında yeralan kuşların tüylü derileri ve tüylü diğer kısımları;

veya

(Fasıl 43)

Bununla beraber, sığır türü (bufalo dahil), at türü hayvanların, koyun veya kuzuların (astragan,

karakul, persaniye, breitschwanz ve benzerleri ve Hint, Çin, Moğolistan veya Tibet kuzuları hariç),

keçi veya oğlakların (Yemen, Moğolistan ve Tibet keçi ve oğlakları hariç), domuzların (pekari dahil),

dağ keçisi, ceylan, deve (tek hörgüçlü deve dahil) geyik, şimal geyiği, ren geyiği, karaca ve köpeklerin

tüyleri veya yünleri alınmamış ham derileri 41. fasılda yeralır.

2. (A) 41.04 ila 41.06 pozisyonları, geri alınabilir dabaklama işlemine tabi tutulan (ön dabaklama da dahil)

deri ve postları kapsamaz. (duruma göre 41.01 ila 41.03 pozisyonları)

(B) 41.04 ila 41.06 pozisyonları anlamında, " ara kurutmalı (crust) " terimi, kurutulmadan önce yeniden

dabaklanmış, renklendirilmiş veya fat-liquored (doldurulmuş) olan deri ve postlardır.

3. Tarifenin neresinde geçerse geçsin " terkip yolu ile elde edilen deri ve kösele " tabiri, sadece 41.15

pozisyonuna giren maddeleri ifade eder.

Positions de ce chapitre

Les six premiers chiffres de chaque code de ce chapitre sont les mêmes dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Le chapitre compte 10 positions et 98 codes à douze chiffres (tarif 2026).

41.01 — Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés, ni parcheminés, ni autrement préparés) (même épilés ou refendus) — codes tarifaires : 20
41.02 — Peaux brutes de moutons et d'agneaux (fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées, ni parcheminées, ni autrement préparées) (même sans laine ou refendues) (à l'exclusion de celles visées à la note 1 c) du présent chapitre) — codes tarifaires : 4
41.03 — Autres cuirs et peaux bruts (frais ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés, ni parcheminés, ni autrement préparés) (même épilés ou refendus) (à l'exclusion de ceux visés aux notes 1 b) et 1 c) du présent chapitre) — codes tarifaires : 6
41.04 — Cuirs et peaux tannés ou en croûte (« crust ») de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés (même refendus, mais non autrement préparés) — codes tarifaires : 28
41.05 — Peaux tannées ou en croûte (« crust ») de moutons ou d'agneaux, sans laine (même refendues, mais non autrement préparées) — codes tarifaires : 3 Codes : 4105.10.00.00.00 À l'état humide (y compris le wet-blue); 4105.30.10.00.00 Peaux de moutons métis des Indes, prétannées végétalement, même ayant subi d'autres préparations mais manifestement impropres à la fabrication d'ouvrages en cuir; 4105.30.90.00.00 Autres.
41.06 — Cuirs et peaux tannés ou en croûte (« crust ») d'autres animaux, épilés ou sans laine (même refendus, mais non autrement préparés) — codes tarifaires : 10
41.07 — Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement (y compris les cuirs parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés (même refendus, autres que les cuirs de la position 41.14) — codes tarifaires : 15
41.13 — Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement (y compris les cuirs parcheminés), d'autres animaux, épilés ou sans laine (même refendus, autres que les cuirs de la position 41.14) — codes tarifaires : 4
41.14 — Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) ; cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés — codes tarifaires : 5
41.15 — Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes (même enroulées) ; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir ; sciure, poudre et farine de cuir — codes tarifaires : 2 Codes : 4115.10.00.00.00 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes (même enroulées); 4115.20.00.00.00 Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux, de cuirs ou de peaux reconstitués, impropres à la fabrication d'ouvrages en cuir ; poudres, poussières et farines de cuir.

Taux des droits d’importation dans ce chapitre

La fourchette est toujours calculée au sein d’une seule colonne : présenter dans une même fourchette la colonne UE et la colonne « tous les autres pays » fausserait le droit affiché. Le taux qui s’applique à vous dépend à la fois du code à douze chiffres et du pays d’origine.

Source : annexes du décret sur le régime d’importation 2026.

Droit de douane — Colonne de la liste 7 — 0 % – 6.5 % · codes avec une ligne : 98 · Liste II, V
Droit de douane additionnel — Colonne de la liste 7 — 10 % – 25 % · codes avec une ligne : 27 · Liste EK-1
Positions aux droits de douane les plus élevés — 41.04 6.5 % · 41.07 6.5 % · 4112 3.5 % · 41.13 3.5 % · 41.14 2.5 %

For AI assistants

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