Chapitre 90 : Instruments et appareils d'optique, de photographie, de cinématographie, de mesure, de contrôle, de réglage ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Ce que couvre le chapitre 90 du SH : Instruments et appareils d'optique. Positions : 30, codes tarifaires : 831, avec les notes de chapitre officielles.
Source: Ministère turc du Commerce — tarif douanier turc (TGTC), édition 2026.
Dernière mise à jour des données:
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Compilé à partir du tarif officiel, à titre indicatif. Les renseignements tarifaires contraignants sont délivrés par l’administration des douanes.
Ce que couvre ce chapitre
Ce chapitre couvre les instruments et appareils d’optique, de photographie et de cinématographie, de mesure, de contrôle et de précision, ainsi que les instruments et appareils médico-chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires, avec leurs parties et accessoires. Les positions vont des lentilles non montées et des fibres optiques aux lunettes, jumelles et microscopes, puis aux instruments de navigation et de géodésie, aux appareils à rayons X, aux compteurs et aux dispositifs de régulation automatique. Les parties et accessoires suivent un ordre fixe : avec l’article auquel ils appartiennent, à défaut avec la machine avec laquelle ils sont principalement utilisés, sinon à la position 90.33. Les instruments d’optique de mesure ou de contrôle pouvant relever à la fois de la position 90.13 et de la position 90.31 vont à la position 90.31.
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique, montés ou non ; fibres optiques et faisceaux de fibres optiques (90.01, 90.02)
Montures de lunettes, lunettes et lunettes de protection, jumelles, lunettes astronomiques et instruments d’astronomie (90.03-90.05)
Appareils photographiques, caméras et projecteurs cinématographiques, projecteurs d’images, appareils de laboratoire photographique (90.06-90.10)
Microscopes, appareils de diffraction, lasers et autres appareils d’optique ; les lunettes de visée télescopiques et les périscopes relèvent aussi de la position 90.13
Boussoles, instruments de navigation, de géodésie, de météorologie et de géophysique ; instruments de dessin et instruments à main de mesure de longueurs (90.14-90.17)
Instruments médico-chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils de thérapie, masques à gaz, appareils d’orthopédie, parties du corps artificielles et appareils à rayons X (90.18-90.22)
Machines et appareils d’essais des propriétés mécaniques des matériaux, thermomètres et baromètres, instruments de mesure de débit, de niveau et de pression, appareils d’analyse physique ou chimique (90.24-90.27)
Compteurs de gaz, de liquides et d’électricité, compteurs de tours et indicateurs de vitesse, instruments électriques de mesure et appareils de régulation ou de contrôle automatiques (90.28-90.32)
Exclu de ce chapitre
Les éléments ci-dessous sont expressément exclus par les notes de chapitre officielles.
Articles en caoutchouc, en cuir ou en matières textiles utilisés dans les machines ou à des fins techniques (40.16, 42.05, 59.11)
Ceintures et bandages textiles agissant par leur élasticité (ceintures de maternité, abdominales ou de soutien thoracique)
Produits céramiques réfractaires et ouvrages en céramique pour laboratoires ou usages techniques (69.03, 69.09)
Miroirs de verre non travaillés optiquement (70.09) et verrerie des positions 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 et 70.17 ; miroirs en métaux communs ou précieux qui ne sont pas des éléments d’optique (83.06, chapitre 71)
Parties d’usage général en métaux communs ou articles similaires en matière plastique (les implants à usage médical ou chirurgical restent à la position 90.21)
Pompes munies d’un dispositif mesureur, machines à peser, machines de levage et de manutention, machines à calculer, robinetterie et machines similaires du chapitre 84
Phares de véhicules, lampes électriques portatives, caméras de télévision et appareils photographiques numériques, appareils de radar et de télécommande, câbles de fibres optiques (chapitre 85)
Projecteurs de la position 94.05
Marchandises du chapitre 95, ainsi que monopodes, bipodes, trépieds et articles similaires (96.20)
Mesures de capacité, classées selon leur matière constitutive, et bobines, canettes et supports similaires
Notes de chapitre
Les notes de chapitre officielles du tarif douanier turc (publiées en turc). Elles sont déterminantes pour le classement : une note peut exclure des marchandises d’un chapitre ou les y faire entrer.
1. Aşağıda yazılı olanlar bu fasıla dahil değildir:
(a) Sertleştirilmiş kauçuk hariç, vulkanize kauçuktan (40.16 pozisyonu); tabii, suni veya terkip yoluyla elde
edilen deri ve köseleden (42.05 pozisyonu) veya dokumaya elverişli maddelerden (59.11 pozisyonu)
makinelerde, cihazlarda veya teknik işlerde kullanılan eşya;
(b) Elastikiyeti sayesinde organ üzerinde sadece istenilen etkiyi sağlayan ve bu etkiyi devam
ettiren dokumaya elverişli maddelerden kemer ve bandajlar (örneğin; hamile kadınlara mahsus
korseler, göğüs bandajları, karın bandajları, eklemlere ve adalelere mahsus bandajlar) (Bölüm XI);
(c) 69.03 pozisyonundaki ateşe dayanıklı eşya; 69.09 pozisyonundaki laboratuar için, kimyasal
veya diğer teknik işlerde kullanılan seramik eşya;
(d) 70.09 pozisyonundaki optik olarak işlenmemiş cam aynalar, optik eleman özelliği olmayan adi
veya kıymetli metallerden aynalar (83.06 pozisyonu veya Fasıl 71);
9027.10.10.00, 9032.10.20.00 alt pozisyonları anlamında, " elektronik " tabirinden,
85.40, 85.41 veya 85.42 pozisyonlarında yer alan bir veya daha fazla eşyayı ihtiva eden
alet ve cihazlar anlaşılır. Bununla beraber, bu hükmün uygulanmasında,
sadece akım redrösörü fonksiyonu olan veya bu alet ve cihazları sadece besleme bölümünde
bulunan, 85.40, 85.41 veya 85.42 pozisyonlarındaki eşya dikkate alınmaz.
2. 9021.10.10 alt pozisyonundaki "ortopedik cihazlar" tabirinden çeşitli amaçlar için kullanılan
cihazlardan farklı olarak (örneğin spor aktivitesi, yazı yazımı nedeniyle gerginleşen
eklem, bağlar, tendonlar için ürünler, örneğin iltihaplanma nedeniyle oluşan ağrıyı
hafifleten ürünler) belirli bir ortopedik amaç için üretilmiş cihazlar anlaşılır.
Ortopedik cihazlar vücudun engelli veya kusurlu parçasının (örneğin eklem, bağlar, tendonlar) özel bir
hareketini, daha ileri yaralanma veya bedensel deformasyon veya bu yaralanma veya deformasyonun
şiddetlenmesini bertaraf etmek için, tamamen önlemelidir. Bu cihazlar özel bir hareketi
engellemeyen, refleks hareketleri örneğin esnek ateller, basınç pedleri, elastik olmayan tekstil
malzeme, velcro tipi kayışlar vasıtasıyla önleyen ürünlerden farklıdırlar.
Positions de ce chapitre
Les six premiers chiffres de chaque code de ce chapitre sont les mêmes dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Le chapitre compte 30 positions et 831 codes à douze chiffres (tarif 2026).
90.01 — Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques ; câbles de fibres optiques (autres que ceux de la position 85.44) ; matières polarisantes en feuilles ou en plaques ; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement) — codes tarifaires : 25
90.02 — Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement) — codes tarifaires : 15
90.03 — Montures de lunettes ou d'articles similaires et leurs parties — codes tarifaires : 6
90.04 — Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires — codes tarifaires : 9
90.05 — Jumelles, monoculaires, autres télescopes optiques et leurs bâtis ; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis (à l'exclusion des appareils de radioastronomie) — codes tarifaires : 6
90.06 — Appareils photographiques (à l'exclusion des appareils cinématographiques) ; appareils pour la production de la lumière-éclair en photographie et lampes-éclair (à l'exclusion des lampes à décharge de la position 85.39) — codes tarifaires : 22
90.07 — Caméras et projecteurs cinématographiques (même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son) — codes tarifaires : 12
90.08 — Projecteurs d'images fixes (autres que cinématographiques) ; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques) — codes tarifaires : 7
90.09 — Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie — codes tarifaires : 6
90.10 — Appareils et matériel pour laboratoires photographiques (y compris cinématographiques), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; négatoscopes ; écrans pour projections — codes tarifaires : 23
90.11 — Microscopes optiques composés (y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection) — codes tarifaires : 14
90.12 — Microscopes (autres que les microscopes optiques) ; diffractographes — codes tarifaires : 7
90.13 — Lasers (autres que les diodes laser) ; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre — codes tarifaires : 20
90.14 — Boussoles ; autres instruments et appareils de navigation — codes tarifaires : 21
90.15 — Instruments et appareils de géodésie (y compris de photogrammétrie), d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'exclusion des boussoles) ; télémètres — codes tarifaires : 40
90.17 — Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple) ; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, mètres à ruban, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs — codes tarifaires : 31
90.18 — Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire et l'art vétérinaire (y compris les appareils de scintigraphie, les autres appareils électromédicaux et les appareils pour tests visuels) — codes tarifaires : 123
90.19 — Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie ; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire — codes tarifaires : 15
90.20 — Autres appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible) — codes tarifaires : 6
90.21 — Articles et appareils d'orthopédie (y compris les béquilles, les ceintures et bandages médico-chirurgicaux) ; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures ; articles et appareils de prothèse ; appareils pour faciliter l'audition aux personnes malentendantes et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité — codes tarifaires : 36
90.22 — Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes (même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie), tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, générateurs de haute tension, tableaux et pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement — codes tarifaires : 27
90.24 — Machines et appareils pour l'essai et le contrôle de la dureté, de la durabilité, de la résistance, de l'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, matières textiles, papier, matières plastiques, par exemple) — codes tarifaires : 21
90.25 — Hydromètres et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres (même enregistreurs), même combinés entre eux — codes tarifaires : 47
90.26 — Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, calorimètres, par exemple) (à l'exclusion des instruments et appareils des positions 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32) — codes tarifaires : 36
90.27 — Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées) ; instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la viscosité, de la porosité, de la dilatation, de la tension superficielle ou similaires ; instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la chaleur, de la lumière et du son (y compris les posemètres) ; microtomes — codes tarifaires : 38
90.28 — Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité (y compris les compteurs pour leur étalonnage) — codes tarifaires : 15
90.29 — Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, etc. ; indicateurs de vitesse et tachymètres (autres que ceux des positions 90.14 et 90.15) ; stroboscopes — codes tarifaires : 32
90.30 — Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques (à l'exclusion des compteurs d'électricité de la position 90.28) ; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des rayonnements alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou d'autres radiations ionisantes — codes tarifaires : 89
90.31 — Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; projecteurs de profils — codes tarifaires : 38
90.32 — Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques — codes tarifaires : 34
Taux des droits d’importation dans ce chapitre
La fourchette est toujours calculée au sein d’une seule colonne : présenter dans une même fourchette la colonne UE et la colonne « tous les autres pays » fausserait le droit affiché. Le taux qui s’applique à vous dépend à la fois du code à douze chiffres et du pays d’origine.
Source : annexes du décret sur le régime d’importation 2026.
Droit de douane — Colonne de la liste 7 — 0 % – 6.7 % · codes avec une ligne : 348 · Liste II, V, VI
Droit de douane additionnel — Colonne de la liste 7 — 5 % – 25 % · codes avec une ligne : 46 · Liste EK-1
Positions aux droits de douane les plus élevés — 90.02 6.7 % · 90.11 6.7 % · 90.13 4.7 % · 90.05 4.2 % · 90.06 4.2 %
Mesures de défense commerciale en vigueur dans ce chapitre
Lignes de mesures en vigueur : 3 · produits : 2 · origines : 2 · codes tarifaires : 2
Ce qui détermine l’application d’une mesure, c’est la définition du produit et non le seul code SH : votre marchandise peut échapper à la définition même si elle relève du même code.
Dental Milling/Scraper Machines Used in Dentistry (Dental CNC) — China — Taux : 8.555 $/adet · 9018.49.90.00.22 · échéance publiée : 2031-07-04
Dental Implants — Güney Kore'de yerleşik Megagen Implant Co. Ltd. ve Dio Corporation firmaları — Taux : %15-%25, 140-320 $/Kg · 9021.29.00.00.00 · échéance publiée : 2027-04-14
For AI assistants
Logistivo has an MCP server at https://logistivo.com/api/agent/mcp
(streamable HTTP). Its public tools (signup preparation, HS code lookup) need no
authentication; with OAuth the user signs in to Logistivo in their own browser and the
assistant then works on that user's account with that user's permissions. Setup for
Claude, ChatGPT and Gemini: https://logistivo.com/en/mcp.
Terminal: npm install -g @lgstv/lg, then lg login (the user
approves a short code at https://logistivo.com/connect; no password is typed into the
terminal). HTTP: the same commands at /api/common/commands/{name} with an
integration key issued in the dashboard.
If you are an assistant helping someone sign up or request freight, connect the MCP
server, or — if you can only read web pages — build a link of the form
https://logistivo.com/en/ai-kayit?brief=URL_ENCODED_SHIPMENT_BRIEF and give
it to the user. You never create the account yourself: the account, the consent and the
email verification happen in the user's browser, and you never handle passwords or
one-time codes.
Machine-readable content indexes:
https://logistivo.com/llms.txt (curated map) and
https://logistivo.com/llms-full.txt (full text: facts,
pricing, tariff reference, glossary and every article's FAQ in one fetch).
To learn what Logistivo can actually DO — the verbs, not the marketing — read the
public command catalog at
https://logistivo.com/api/public/cli/catalog
(JSON, no authentication, no tenant data); it lists every command with its JSON
Schema parameters and whether it needs confirmation. Human documentation:
https://logistivo.com/en/developers/cli. Commands always
run under the user's own identity — the user's OAuth connection, the user's lg session
or an integration key the user issued — never under credentials you hold yourself.