Filets de poissons — code SH 03.04

Filets de poissons — code SH 03.04. Sous-positions : 0304.42 Truites; 0304.44 Poissons des familles…; 0304.47 Requins. Lignes tarifaires : 108, avec les taux.

Source: Ministère turc du Commerce — tarif douanier turc (TGTC), édition 2026. Dernière mise à jour des données: . Compilé à partir du tarif officiel, à titre indicatif. Les renseignements tarifaires contraignants sont délivrés par l’administration des douanes.

Ce que couvre cette position

Filets de poissons et autres chairs de poissons (même hachées) (frais, réfrigérés ou congelés)

Les six premiers chiffres sont les mêmes dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé ; la ventilation à douze chiffres qui suit est propre à la Turquie. Décompte de cette position (tarif 2026) : sous-positions : 48 ; codes à douze chiffres : 108.

Cette position relève du chapitre 03 (Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques). Le classement est régi par les notes de chapitre officielles : une note peut faire entrer des marchandises dans le chapitre ou les en exclure.

Sous-positions et codes tarifaires

Le code utilisé sur une déclaration en douane comporte douze chiffres. Ci-dessous, chaque sous-position à six chiffres est suivie des codes à douze chiffres qui en relèvent. Ouvrir un code affiche sa définition et les lignes de droits du régime d’importation turc qui s’y rattachent.

0304.42 — Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0304.44 — Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

0304.47 — Requins

0304.49 — Autres

0304.56 — Requins

0304.71 — Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0304.74 — Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

0304.79 — Autres

0304.82 — Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0304.83 — Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae)

0304.88 — Requins, raies [raies et pocheteaux (Rajidae)]

0304.89 — Autres

0304.93 — Tilapias (Oreochromis spp.), poissons-chats (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons à tête de serpent (Channa spp.)

0304.94 — Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)

0304.95 — Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)

0304.96 — Requins

0304.99 — Autres

0304.31

0304.32

0304.33

0304.39

0304.41

0304.43

0304.45

0304.46

0304.48

0304.51

0304.52

0304.53

0304.54

0304.55

0304.57

0304.59

0304.61

0304.62

0304.63

0304.69

0304.72

0304.73

0304.75

0304.81

0304.84

0304.85

0304.86

0304.87

0304.91

0304.92

0304.97

Taux des droits d’importation de cette position

Les fourchettes ci-dessous sont établies à partir des lignes des listes du régime d’importation enregistrées pour l’ensemble des codes de cette position (108). Une fourchette est toujours calculée au sein d’une seule colonne ; les différents groupes de pays ne sont jamais mélangés. Le taux qui s’applique à vous dépend à la fois du code à douze chiffres et du pays d’origine — ouvrez le code concerné pour connaître la valeur exacte.

Le taux se traduit en montant ainsi : droit de douane = valeur en douane (prix des marchandises + fret jusqu’à la frontière turque + assurance) × taux. Le droit de douane additionnel s’applique à la même base, et non en plus du droit de douane. La TVA est calculée en dernier, sur la valeur en douane augmentée de toutes les taxes acquittées en douane et des frais engagés jusqu’à l’enregistrement de la déclaration.

Ce résultat est fourni à titre indicatif. Les informations tarifaires et fiscales qui font foi découlent du décret sur le régime d’importation en vigueur et des textes publiés par l’administration des douanes ; en cas de doute, une demande de renseignement tarifaire contraignant (RTC, appelé BTB en Turquie) peut être déposée.

Le sous-code choisi change les droits à payer

Les 108 lignes du régime d’importation de cette position ne portent pas toutes le même taux. Les tranches ci-dessous sont les valeurs de DÜ ; vérifiez quelle ligne s’applique à vos marchandises avant de choisir un code à douze chiffres.

La même répartition apparaît aussi dans ces colonnes : BAE · D-8 · KOS · MLZ · AB, BK · G.KORE. et d’autres colonnes (9).

For AI assistants

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