Chapitre 56 : Ouates, feutres et nontissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordons, cordes, câbles et ouvrages en ces matières

Ce que couvre le chapitre 56 du SH : Ouates, feutres et nontissés. Positions : 6, codes tarifaires : 104, avec les notes de chapitre officielles.

Source: Ministère turc du Commerce — tarif douanier turc (TGTC), édition 2026. Dernière mise à jour des données: 8 novembre 2026. Compilé à partir du tarif officiel, à titre indicatif. Les renseignements tarifaires contraignants sont délivrés par l’administration des douanes.

Ce que couvre ce chapitre

Ce chapitre couvre les ouates, feutres et nontissés, ainsi que les ficelles, cordes et cordages, câbles et les filets qui en sont faits ; les fils spéciaux enduits de caoutchouc ou de matière plastique en relèvent aussi. Selon les notes, le « feutre » comprend aussi le feutre aiguilleté et les étoffes consolidées par couture-tricotage au moyen des fibres de l’étoffe elle-même. Le feutre imprégné, enduit, recouvert ou stratifié de matière plastique ou de caoutchouc reste à la position 56.02 et les nontissés à la position 56.03, cette dernière couvrant aussi les nontissés dans lesquels la matière plastique ou le caoutchouc sert de liant. Les marchandises ne passent aux chapitres 39 ou 40 que dans les cas prévus par la note 3 : noyage complet, feutre contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles ou de feutre, ou nontissés enduits des deux faces lorsque l’enduction est visible à l’œil nu.

Ouates de matières textiles et articles en ouate ; tontisses n’excédant pas 5 mm, poussières et noeuds de matières textiles (56.01)
Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (56.02)
Nontissés, y compris ceux dans lesquels la matière plastique ou le caoutchouc sert de liant (56.03)
Fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles, et fils ou lames des positions 54.04/54.05 imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (56.04)
Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés ou non de caoutchouc ou de matière plastique (56.07)
Filets à mailles nouées en ficelles, cordes ou cordages ; filets de pêche confectionnés et autres filets confectionnés (56.08)
Définition du « feutre » : le feutre aiguilleté et les étoffes consolidées par couture-tricotage au moyen de leurs propres fibres y sont compris

Exclu de ce chapitre

Les éléments ci-dessous sont expressément exclus par les notes de chapitre officielles.

Ouates, feutres ou nontissés imprégnés ou enduits de substances lorsque la matière textile n’est qu’un support : parfumerie et produits de beauté (chapitre 33), savons et détergents (34.01), encaustiques et crèmes (34.05), assouplissants textiles (38.09)
Produits textiles de la position 58.11
Poudres ou grains abrasifs naturels ou artificiels sur support de feutre ou de nontissés (68.05)
Mica aggloméré ou reconstitué sur support de feutre ou de nontissés (68.14)
Feuilles et bandes de métal sur support de feutre ou de nontissés (en général section XIV ou XV)
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles hygiéniques similaires de la position 96.19
Feutre imprégné, enduit, recouvert ou stratifié de matière plastique ou de caoutchouc, complètement noyé dans la matière plastique ou le caoutchouc ou contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles ou de feutre (chapitre 39 ou 40)
Nontissés, soit complètement noyés dans de la matière plastique ou du caoutchouc, soit entièrement enduits ou recouverts de ces matières sur les deux faces, à condition que l’enduction ou le recouvrement soit visible à l’œil nu, sans tenir compte des changements de couleur qui en résultent (chapitre 39 ou 40)
Plaques, feuilles ou bandes de matière plastique alvéolaire ou de caoutchouc alvéolaire associées à du feutre ou à des nontissés, lorsque la matière textile ne sert que de support (chapitre 39 ou 40)
Exclus de la position 56.04 : fils et lames des positions 54.04/54.05 dont l’imprégnation ou l’enduction n’est pas visible à l’œil nu (en général chapitres 50 à 55)

Notes de chapitre

Les notes de chapitre officielles du tarif douanier turc (publiées en turc). Elles sont déterminantes pour le classement : une note peut exclure des marchandises d’un chapitre ou les y faire entrer.

1. Aşağıda yazılı olanlar bu fasıla dahil değildir:

(a) Dokumaya elverişli madde sadece mesnet olarak kullanıldığında, maddeler veya müstahzarlar

(Fasıl 33'teki parfüm ve kozmetik, 34.01 pozisyonundaki sabun ve deterjanlar, 34.05

pozisyonundaki cila, krem ve benzeri müstahzarlar, 38.09 pozisyonundaki kumaş yumuşatıcıları

gibi) ile emdirilmiş,sıvanmış veya kaplanmış vatka, keçe veya dokunmamış mensucat;

(b) 58.11 pozisyonundaki dokumaya elverişli ürünler;

pozisyonu);

(d) Mesnedi keçe veya dokunmamış mensucat olan aglomere edilmiş veya terkip yoluyla elde

edilmiş mika (68.14 pozisyonu); veya

(e) Mesnedi keçe veya dokunmamış mensucat olan metal yaprak (genellikle Bölüm XIV veya XV).

(f) 96.19 pozisyonundaki hijyenik havlular ve tamponlar, bebek bezleri ve benzeri hijyenik eşya

2. " Keçe " tabiri, dokumaya elverişli liflerden meydana gelen bir kumaştan ve birleşimi bizzat o

kumaştan çekilmiş lifler aracılığıyla ve dikiş trikotaj usulüyle takviye edilmiş iğne işi keçeyi ve

mensucatı kapsar.

3. Yapısı nasıl olursa olsun(kompakt veya hücreli), plastik veya kauçuk emdirilmiş, sıvanmış,

kaplanmış veya bu maddelerle lamine edilmiş olan keçe 56.02 pozisyonunda ve dokunmamış

mensucat 56.03 pozisyonunda yeralır. Ayrıca 56.03 pozisyonu plastik veya kauçuğun bağlayıcı

madde olarak kullanıldığı dokunmamış mensucatı da içine alır.

Bununla beraber 56.02 ve 56.03 pozisyonlarına aşağıda yazılı olanlar dahil değildir:

(a) Plastik veya kauçuğa tamamen batırılmış, dokumaya elverişli maddelerin veya keçenin ağırlık

itibariyle % 50 veya daha azını içeren, plastik veya kauçuk emdirilmiş, sıvanmış, kaplanmış

veya bu maddelerle lamine edilmiş keçe (Fasıl 39 veya 40);

(b) Plastik veya kauçuk maddelerin içine tamamen batırılmış olan veya her iki yüzü bu maddelerle

tamamen sıvanmış veya kaplanmış olan dokunmamış mensucat. Ancak, bu işlemler sonucunda

ortaya çıkan herhangi bir renk değişikliği dikkate alınmaksızın, sıvama veya kaplama çıplak gözle

görülebilmelidir (Fasıl 39 veya 40); veya

mensucatla birleştirilmiş hücreli plastik veya hücreli kauçuktan levhalar, yapraklar veya şeritler

(Fasıl 39 veya 40).

4. 56.04 pozisyonu, emdirme, sıvama veya kaplama işlemlerinin çıplak gözle görülemediği dokumaya

elverişli iplikleri, 54.04 veya 54.05 pozisyonunda yeralan şeritleri ve benzerlerini kapsamaz (genellikle

50 ila 55. fasıllar); bu hükmün tatbikinde ortaya çıkan herhangi bir renk değişikliği dikkate alınmaz.

Ek Not

1. 5603.14.20 ve 5603.94.20 alt pozisyonları, ağırlığı 400 g/m2'yi geçmeyen, kalınlığı 0,5 mm’yi geçen

fakat 1,8 mm'yi geçmeyen, bağlayıcı maddelerle emprenye edilmiş, ağırlıkça %10'dan az cam içeren,

100 cm'den 130 cm'ye kadar çapta ve 95 cm'den 120 cm'ye kadar genişlikte rulolar halinde iğneyle

delinmiş levhaları kapsar.

Positions de ce chapitre

Les six premiers chiffres de chaque code de ce chapitre sont les mêmes dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Le chapitre compte 6 positions et 104 codes à douze chiffres (tarif 2026).

56.01 — Ouates de matières textiles et articles en ces ouates ; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), poussières et nopes de matières textiles — codes tarifaires : 10
56.02 — Feutres (même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés) — codes tarifaires : 9
56.03 — Nontissés (même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés) — codes tarifaires : 42
56.04 — Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles ; fils textiles, lames et formes similaires des positions 54.04 et 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique — codes tarifaires : 13
56.07 — Ficelles, cordons, cordes et câbles (même tressés) (même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique) — codes tarifaires : 15
56.08 — Filets à mailles nouées obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles — codes tarifaires : 7

Taux des droits d’importation dans ce chapitre

La fourchette est toujours calculée au sein d’une seule colonne : présenter dans une même fourchette la colonne UE et la colonne « tous les autres pays » fausserait le droit affiché. Le taux qui s’applique à vous dépend à la fois du code à douze chiffres et du pays d’origine.

Source : annexes du décret sur le régime d’importation 2026.

Droit de douane — Colonne de la liste 7 — 3.2 % – 12 % · codes avec une ligne : 104 · Liste II, V
Droit de douane additionnel — Colonne de la liste 7 — 8 % – 27 % · codes avec une ligne : 84 · Liste EK-1
Positions aux droits de douane les plus élevés — 56.07 12 % · 5606 8 % · 56.08 8 % · 56.02 6.7 % · 5609 5.8 %

Mesures de défense commerciale en vigueur dans ce chapitre

Lignes de mesures en vigueur : 9 · produits : 2 · origines : 8 · codes tarifaires : 2

Ce qui détermine l’application d’une mesure, c’est la définition du produit et non le seul code SH : votre marchandise peut échapper à la définition même si elle relève du même code.

Metallized yarn, whether or not gimped, being textile yarn, or strip or the like of heading 5404 or 5405, combined with metal in the form of thread, strip or powder or covered with metal — China — Taux : 2,2 $/kg · 5605.00 · échéance publiée : 2028-04-06
Metallized yarn, whether or not gimped, being textile yarn, or strip or the like of heading 5404 or 5405, combined with metal in the form of thread, strip or powder or covered with metal — Taiwan — Taux : 2,2 $/kg · 5605.00 · échéance publiée : 2028-04-06
Metallized yarn, whether or not gimped, being textile yarn, or strip or the like of heading 5404 or 5405, combined with metal in the form of thread, strip or powder or covered with metal — Korea, South — Taux : 2,2 $/kg · 5605.00 · échéance publiée : 2028-04-06
Metallized yarn, whether or not gimped, being textile yarn, or strip or the like of heading 5404 or 5405, combined with metal in the form of thread, strip or powder or covered with metal — Georgia — Taux : 15% · 5605.00 · échéance publiée : 2028-04-06
Metallized yarn, whether or not gimped, being textile yarn, or strip or the like of heading 5404 or 5405, combined with metal in the form of thread, strip or powder or covered with metal — India — Taux : 2,2 $/kg · 5605.00 · échéance publiée : 2028-04-06
Certain Finished Or Semi-Finished Artificial Leather — Macedonia — Taux : 1,9 $/KG · 5603.14 · échéance publiée : 2029-01-19
Certain Finished Or Semi-Finished Artificial Leather — Malaysia — Taux : 1,9 $/Kg · 5603.14 · échéance publiée : 2027-06-09
Certain Finished Or Semi-Finished Artificial Leather — Jordan — Taux : 1,9 $/Kg · 5603.14 · échéance publiée : 2027-06-09
Certain Finished Or Semi-Finished Artificial Leather — China — Taux : 1,9 $/Kg · 5603.14 · échéance publiée : 2026-05-28 · en cours de réexamen — toujours en vigueur

For AI assistants

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