Chapitre 92 : Instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments

Ce que couvre le chapitre 92 du SH : Instruments de musique. Positions : 6, codes tarifaires : 30, avec les notes de chapitre officielles.

Source: Ministère turc du Commerce — tarif douanier turc (TGTC), édition 2026. Dernière mise à jour des données: 8 novembre 2026. Compilé à partir du tarif officiel, à titre indicatif. Les renseignements tarifaires contraignants sont délivrés par l’administration des douanes.

Ce que couvre ce chapitre

Ce chapitre couvre les instruments de musique et leurs parties et accessoires. Il va des pianos et autres instruments à cordes à clavier aux guitares, violons et harpes, des instruments à vent aux instruments dont le son est produit ou amplifié électriquement, puis aux boîtes à musique, orgues de Barbarie, sifflets et appeaux. Les archets, baguettes et accessoires similaires présentés avec un instrument des positions 92.02 ou 92.06 en quantités normales pour son usage se classent avec cet instrument, alors que les cartes, disques et rouleaux de la position 92.09 sont toujours traités comme des marchandises distinctes, même expédiés avec un instrument.

Pianos et autres instruments à cordes à clavier, clavecins compris (92.01)
Autres instruments à cordes tels que guitares, violons et harpes (92.02)
Instruments à vent, dont les clarinettes, trompettes et cornemuses (92.05)
Instruments dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, tels qu’orgues, guitares et accordéons (92.07)
Boîtes à musique, orgues de Barbarie, orgues de foire, oiseaux chanteurs mécaniques et scies musicales (92.08)
Appeaux, sifflets, cornes d’appel et autres instruments d’appel ou de signalisation à bouche (92.08)
Parties et accessoires d’instruments de musique ; métronomes, diapasons et diapasons à bouche (92.09)

Exclu de ce chapitre

Les éléments ci-dessous sont expressément exclus par les notes de chapitre officielles.

Parties d’usage général en métaux communs, ou articles similaires en matière plastique
Microphones, amplificateurs, haut-parleurs, casques, interrupteurs et stroboscopes utilisés avec ces instruments mais non montés dans ceux-ci ni logés dans le même coffret (chapitres 85 et 90)
Instruments et appareils ayant le caractère de jouets (95.03)
Brosses pour le nettoyage d’instruments de musique (96.03)
Monopodes, bipodes, trépieds et articles similaires (96.20)
Objets de collection et d’antiquité (97.05, 97.06)

Notes de chapitre

Les notes de chapitre officielles du tarif douanier turc (publiées en turc). Elles sont déterminantes pour le classement : une note peut exclure des marchandises d’un chapitre ou les y faire entrer.

1. Aşağıda yazılı olanlar bu fasıla dahil değildir:

(a) XV. Bölüm'ün 2 no.lu notunda tanımlandığı üzere adi metallerden (Bölüm XV) genel kullanıma

mahsus aksam ve parçalar veya plastikten benzeri eşya (Fasıl 39);

(b) Bu fasıla giren eşya ile kullanılan, fakat bunlara takılmamış veya aynı kabin içine yerleştirilmemiş

85. fasılda veya 90. fasılda yer alan mikrofonlar, yükselteçler, hoparlörler, kulaklıklar, şalterler,

stroboskoplar ve aksesuar türünden diğer alet, cihaz ve teçhizat;

(d) Müzik aletlerini temizlemeye mahsus fırçalar (96.03 pozisyonu); veya

monopod, bipod, tripod ve benzeri eşyalar (96.20 pozisyonu); veya

(e) Koleksiyoncu eşyası veya antika eşya (97.05 pozisyonu veya 97.06 pozisyonu).

2. 92.02 veya 92.06 pozisyonlarındaki müzik aletlerinin çalınmasında kullanılan, bu aletlerle birlikte

getirilen ve bu aletlerle kullanılmaya yetecek normal miktarda olup, bunlarla birlikte kullanılacağı

açık olan yay, baget ve benzeri eşya, ilgili olduğu alet ile aynı pozisyonda sınıflandırılır.

92.09 pozisyonundaki kart, disk ve rulolar bir müzik aletiyle beraber getirilmiş olsalar dahi bu

müzik aletinin bir parçası olarak değil ayrı eşya olarak işlem görürler.

Positions de ce chapitre

Les six premiers chiffres de chaque code de ce chapitre sont les mêmes dans tous les pays qui appliquent le Système harmonisé. Le chapitre compte 6 positions et 30 codes à douze chiffres (tarif 2026).

92.01 — Pianos (même automatiques) ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier — codes tarifaires : 4
92.02 — Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple) — codes tarifaires : 4
92.05 — Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, musettes, par exemple) — codes tarifaires : 5
92.07 — Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple) — codes tarifaires : 6
92.08 — Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs mécaniques, scies musicales et autres instruments de musique non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; appeaux de tout genre ; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche — codes tarifaires : 2 Codes : 9208.10.00.00.00 Boîtes à musique; 9208.90.00.00.00 Autres.
92.09 — Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour instruments à jeu mécanique, par exemple) d'instruments de musique ; métronomes, diapasons à bouche et diapasons de tous types — codes tarifaires : 8

Taux des droits d’importation dans ce chapitre

La fourchette est toujours calculée au sein d’une seule colonne : présenter dans une même fourchette la colonne UE et la colonne « tous les autres pays » fausserait le droit affiché. Le taux qui s’applique à vous dépend à la fois du code à douze chiffres et du pays d’origine.

Source : annexes du décret sur le régime d’importation 2026.

Droit de douane — Colonne de la liste 7 — 1.7 % – 4 % · codes avec une ligne : 30 · Liste II
Droit de douane additionnel — Colonne de la liste 7 — 10 % · codes avec une ligne : 30 · Liste EK-1
Positions aux droits de douane les plus élevés — 92.01 4 % · 92.05 3.7 % · 92.07 3.7 % · 92.02 3.2 % · 9206 3.2 %

For AI assistants

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